Marque enregistrée - Marque en vigueur

RFA-67
Monsieur VITALY KHATOIAN

Numéro de dépôt :
4549766
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
RFA-67 de VITALY KHATOIAN

Présentation de la marque RFA-67

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par monsieur VITALY KHATOIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RFA-67 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur VITALY KHATOIAN domicilié(e) 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VITALY KHATOIAN domicilié(e) 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France.

La marque RFA-67 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RFA-67 arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

VITALY KHATOIAN a également déposé les autres marques suivantes : SHAMS , PIRABADI , RFA-188 , Travel Earth


Monsieur VITALY KHATOIAN - 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France


Monsieur VITALY KHATOIAN - 16 PLACE DE L'ALMA - 57600 - FORBACH - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Batteries; Batteries et piles électriques; Batteries lithium-ion; Batteries secondaires au lithium; Chargeurs de piles et batteries; Piles à combustible; Piles au lithium; Piles électriques; Piles électriques pour appareils auditifs; Piles électriques rechargeables; Piles galvaniques; Piles hydroélectriques; Piles nickel-cadmium; Piles pour appareils d'éclairage; Piles pour articles électroniques pour fumeurs; Piles pour cigarettes électroniques; Piles rechargeables; Piles sèches; Piles solaires; Piles solaires rechargeables; batteries électriques ;

Colliers pour animaux ;

Jouets pour animaux de compagnie ;

Toilettage d'animaux de compagnie.